Constitution

Modification constitutionnelle de L’Empire des SITHS : (Ratifiée le 26 octobre de l’AN-I)

Calendrier impérial :
Au sein de l’Empire toute date sera comptée à partir de la fondation de l’Empire
Ainsi il sera Défini que l’an I de l’Empire commence à compter du 1er novembre 2006.

Préambule :
L’Empire des SITHS est une union de peuples et de territoires instaurés dans le but d’un développement mutuel autour du principe des Siths :
- Tout Maître Sith se doit de prendre un apprenti et de le protéger dans la mesure de ses capacités.
- Tous les apprentis doivent allégeance à leur maître respectif ainsi qu’à l’Empire.
Pour être choisis par un maître, les candidats devront passer une mise à l’épreuve à l’issue de laquelle ceux qui l’ont passée avec succès se voient autorisés à proposer leur candidature pour être choisis par un maître.
Après avoir suivi l’enseignement de son maître un apprenti sith doit passer une autre mise à l’épreuve à l’issue de laquelle il peut devenir chevalier sith, ultime épreuve avant d’être maître.

L'Empire est une alliance commerciale, politique et militaire ; elle se veut une Institution toute-puissante basée sur des valeurs de discipline et de solidarité entre tous les souverains qui y sont représentés

Article I : L’Empereur

L’Empereur est le souverain galactique suprême, son autorité ne peut être remise en cause au sein des territoires impériaux ; il est inamovible.
Dans l’éventualité où l’Empereur devrait quitter ses fonctions ce dernier serait tenu de nommer un successeur dont l’autorité ne pourra être contestée. L’empereur sortant peut demander consultation au sénat galactique ou à un conseil de plus haute instance dans ce cas les votes seront décomptés de la manière suivante :
Cinq voix pour l’empereur sortant
Trois voix par Conseiller suprême ou pour le Grand Moff
Deux voix par ministre
Une voix par sénateur
Mais ce vote n’est effectué qu’a titre consultatif.
L’Empereur est chargé de nommer ses Conseillers suprêmes et son Grand Moff, ainsi que ses ministres.
L’Empereur dispose d’un droit de grâce, irrévocable.
L’Empereur dispose de droit d’un siège à la cour suprême galactique.

Article II : Le conseil Suprême

C’est la plus haute institution impériale, elle est regroupe les Conseillers suprêmes et le Grand Moff. Elle est composée de l’Empereur, du Grand Moff ainsi que de cinq conseillers suprêmes.
Le conseil suprême est également la seule institution pouvant modifier la constitution. Mais cela nécessite un vote à la majorité des 2/3. Dans le cadre de ce vote le décompte des voix est fait comme suit :
Trois voix pour l’Empereur.
Deux voix pour le Grand Moff.
Une voix par conseiller suprême.

Du conseiller suprême :

Les Conseillers suprême représentent l’élite impériale en matière de décision ils sont tenus de conseiller l’Empereur dans toutes ses décisions, de plus ils veillent à l’application des décrets impériaux.
Tout conseiller peut faire une proposition de loi au sénat qui doit être rédigée selon le standard en vigueur.

Du Grand Moff :

Le Grand Moff est le plus proche conseiller de l’Empereur, il est l’Amiral suprême et a toute autorité déléguée de l’empereur pour enquêter et réquisitionner des flottes au sein de l’Empire. En cette qualité il est chargé de veiller à la sécurité impériale et au développement des nouvelles armes impériales.
Ses rapports au sein du conseil suprême doivent permette de prendre une décision sur une affaire de la plus haute importance. En cette qualité il a toute compétence pour la gestion des réseaux d’espionnage impériaux.
Il exécute les décisions de justice de la cour suprême et organise la traque des traîtres et criminels dans tout l’Empire.
Le Grand Moff peut faire une proposition de loi au sénat qui doit être rédigée selon le standard en vigueur.

Article III : L’organisation ministérielle

Conseil des ministres :

Le conseil des ministres regroupe les différents ministres qui s’y réunissent pour harmoniser leurs politiques ou pour y recevoir des directives impériales.

Du ministre :

Chaque ministre est un membre délégué à une tâche particulière et déterminée
Tout ministre peut faire une proposition de loi au sénat qui doit être rédigée selon le standard en vigueur.

Juridiction ministérielle :

Le Ministre de l'Intérieur, traite les investigations internes et à la charge d'éventuels services de sécurité intérieurs, en collaboration avec les Conseillers et le Grand Moff.
Le Ministre des Affaires Etrangères, traite les affaires de politique extérieure et les relations interstellaires avec les puissances étrangères et a toute autorité déléguée par l’empereur pour nommer des ambassadeurs.
Le Ministre de l’industrie et de la recherche,traite les affaires de politique intérieure et le niveau de développement des régions de l’Empire en collaboration avec le dirigeant de la corporation impériale des mines ainsi que le Grand Moff pour ce qui est des nouvelles armes.
Le Ministre de la Justice, traite les affaires judiciaires se rapportant à un crime ou délit commis par un ou plusieurs Sénateur(s), un ou plusieurs étranger(s), une ou plusieurs puissance(s) au sein des territoires de l'Empire.
Le Ministre de l'Education, destiné aux membres de l'Académie et de la wing Impériale et il est chargé des relations entre les maîtres et leurs apprentis.
Le Ministre de la Guerre, traite les affaires militaires en situation de crise se rapportant à une guerre civile ou une guerre avec une puissance étrangère , il draine des informations capitales concernant la défense impériale et travaille en collaboration avec le Grand Moff.
Le Ministre du Commerce, traite les affaires d'échanges commerciaux internes.
Le Vice Roi de la Fédération du Commerce, traite les affaires d'échanges commerciaux en relation avec l'étranger.
L’ingénieur de la corporation des Mines ; est chargé du bon fonctionnement de la corporation impériale des Mines.

Organes annexes :

Le Bureau des Réclamations, traite les suggestions et les protestations des Sénateurs ou des visiteurs.
Les Services Publics, apportent une aide aux souverains inexpérimentés de l'Empire ou de l'extérieur.
Les Archives, constituent la mémoire de l'Empire et recueillent en leur sein les actes administratifs et les documents officiels.
La corporation impériale des mines ; est chargée de promouvoir l’industrie de l’Empire.
La fédération du commerce ; est chargée de fournir à l’Empire toutes les denrées qu’il ne peut produire, elle détient le monopole commercial face à l’extérieur et est chargée à ce titre de trouver les meilleurs taux en faveur de l’Empire.

Article IV : Le Sénat

Le sénat impérial détient après l’empereur le pouvoir législatif et ainsi doit veiller à rédiger et à moderniser les lois.

Du vote sénatorial :

La légalité du vote sénatorial dépend entre autre de l’importance de la loi votée.
Un vote est conforme si au moins la moitié des sénateurs ont voté pour une loi de classe 1 et 2.
Un vote est conforme si au moins deux tiers des sénateurs ont voté pour une loi de classe 3 et 4.
Pour les cas énoncés précédemment la majorité se situe à la moitié des suffrages exprimés plus une voix.
Pour les lois de classe 5 il faut une majorité des deux tiers des sénateurs inscrits pour ratifier la loi.

Du Sénateur :

Tout membre de l’Empire est considéré comme sénateur et en cette qualité se doit de faire son devoir de sénateur en votant et en amendant les lois proposées.
Tout sénateur peut faire une proposition de loi qui doit être rédigée selon le standard impérial en vigueur.

De la classe des lois :

Toutes les lois doivent être classées selon leur importance :
Classe 1 : loi sur le domaine pénal comme l’inactivité.
Classe 2 : loi sur l’économie et le commerce interne.
Classe 3 : loi sur le commerce extérieur et les chasseurs de prime ou la construction d’une armée.
Classe 4 : loi sur l’espionnage et les faits de guerre
Classe 5 : loi sur la sécurité intérieure et extérieure.

Cette liste n’est en aucun cas exhaustive et une loi peut donc être reclassée selon le jugement de l’empereur ou du Grand Moff.

Article V : La Justice impériale

L’organe de justice de l’Empire est sa cour suprême ; elle juge prioritairement les délits les plus important les autres pouvant être traités seulement en cas d’impossibilité de conciliation à l’amiable sous l’arbitrage d’un membre du conseil suprême.
La cour suprême est composée de 5 juges élus pour une affaire et une seule :
Le conseil suprême élit 1 juge.
Le conseil ministériel élit 1 juge.
Le sénat élit 3 juges.
L’Empereur peut s’il le souhaite siéger à la cour suprême.
Une décision de la cour suprême est irrévocable et immédiate.

Article VI : Identité et liberté

La liberté est un droit absolu et inaliénable au sein de l’ordre ; cependant dans les cas de crise L’Empereur et le Grand Moff peuvent pour une période donnée assigner à une tâche particulière tout membre de l’Empire, ou réquisitionner ses dispositifs industriels ou militaires.
L’identité de l’Ordre SITHS est unique et nous sommes ses représentants il est du devoir de chacun de ses membres de le défendre à tout prix.

Article VII : Organisation militaire

En cas de crise mais également dans le cadre de la dissuasion et de la propagation des idéologies siths il est nécessaire d’organiser les combats et toutes missions selon les capacités de chacun des membres disponibles.
C’est pourquoi chaque membre se verra attribuer un grade selon la puissance de sa flotte.
Grades de l’Empire Galactique des siths :
- Empereur
- Grand Moff
- Moff, commissaire et agent d'espionnage
- Amiral
- Vice amiral
- Commandant de flotte
- Commandant de frégate
- Capitaine de corvette


Cette classification est relative aux niveaux de la flotte sauf pour les grades d’Empereur, de Grand Moff, de Moff,de commissaire ou d'agent d'espionngae qui se voient nommés par le Grand Moff ou l'Empereur en vue de leurs confier des missions particulièrement cruciales pour l’Empire.
En cas de conflit les différentes parties mettent leurs flottes à disposition de l’Empire et se voient mises sous les ordres d’un membre de grade supérieur qui leur confiera des missions.
Tout membre peut à tout moment être réquisitionné pour effectuer des missions particulières, qu’elles soient ponctuelles ou permanentes.
Le nombre de personnes possédant un grade identique est fonction de l’importance de celui-ci et du nombre de membres disponibles.